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Traités de rekonnaissance Krassland-Pirée (13e législature)

 
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Egon Schweinwald
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MessagePosté le: Mer 16 Mar - 23:20 (2016)    Sujet du message: Traités de rekonnaissance Krassland-Pirée (13e législature) Répondre en citant

kPénélope Undborg : - Je transmets au Krasstag le traité de rekonnaissance mutuelle entre le Krassland et la Confédération ducale de Pirée pour ratifikation.



 
Citation:

Traité de reconnaissance mutuelle entre la Confédération
Ducale de Pirée et la Semi-Républik du Krassland

  




Article 1.

La Confédération Ducale de Pirée et la Semi-Republik du Krassland reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Elles s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre Partie.


Article 2.

Elles s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.


Article 3.
Les Parties s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.


Article 4.
Les ambassadeurs des deux Parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.


Article 5.
Les parties s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.


Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux Parties.


Article 7.

Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.


Fait à Neu Krassburg
Le 05 Mars 2016.





Dernière édition par Egon Schweinwald le Jeu 7 Avr - 22:34 (2016); édité 1 fois
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MessagePosté le: Mer 16 Mar - 23:20 (2016)    Sujet du message: Publicité

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Egon Schweinwald
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Inscrit le: 29 Avr 2012
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MessagePosté le: Jeu 7 Avr - 22:34 (2016)    Sujet du message: Traités de rekonnaissance Krassland-Pirée (13e législature) Répondre en citant

Pénélope Undborg (MAL), vote POUR
Karen Uberkrass (MAL) vote POUR
Volkmar Krasspek (MAL) vote POUR
Volkwin Winterlang (MAL). vote POUR
Inga Sturzenberg (MAL), vote POUR

Eginolf Treier (PMLK), vote Abstention
Huaahadaar (PMLK) vote Abstention
Hugubert Ködhal (PMLK), vote Abstention

Saskia Rigmar (MPK), vote POUR
Odo Giftig (MPK), vote POUR

Hans-Ubald von Krassenwurzt (AMK), vote POUR
Wigmar von Krapouyek (AMK), vote POUR

Rudolf Lerhène (RKK), vote POUR


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Feliks Kraspouët


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Inscrit le: 17 Nov 2012
Messages: 1 357
Localisation: Krasbergstadt

MessagePosté le: Mer 13 Avr - 05:52 (2016)    Sujet du message: Traités de rekonnaissance Krassland-Pirée (13e législature) Répondre en citant

Tyrana Seborovska (PLOCK) vote POUR
Konstance.von Augenblick (PLOCK) vote POUR
Viktoria Hölk (PLOCK) vote POUR
Olga Krassoyan (PLOCK) vote POUR
Johannes Kerozen (PLOCK) vote POUR
Goran Kraftenberg (PLOCK) vote POUR
Hadia Seborovska (PLOCK) vote POUR
Hans-Dieter von Augenblick (PLOCK) vote POUR


Leontina Gastro (PAKAP) vote POUR
Irina Derevko (PAKAP) vote POUR
Hans Shüsnik (PAKAP) vote POUR



Viktoria Hölk (en soupirant) : 21 POUR, 3 ABSTENTIONS, traité adopté.


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 13:57 (2017)    Sujet du message: Traités de rekonnaissance Krassland-Pirée (13e législature)

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