Semi-Républik du Krassland Index du Forum
 
S’enregistrer
 
Semi-Républik du Krassland Index du Forum FAQ Rechercher Membres Groupes Profil Se connecter pour vérifier ses messages privés Connexion
 
Charte de la LEM (12e législature)

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Semi-Républik du Krassland Index du Forum -> INSTITUTIONS -> Krasstag
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Egon Schweinwald
Citoyens

Hors ligne

Inscrit le: 29 Avr 2012
Messages: 3 396
Localisation: Krassfürt-am-See

MessagePosté le: Mar 1 Déc - 10:32 (2015)    Sujet du message: Charte de la LEM (12e législature) Répondre en citant

Karen Uberkrass : - Lors du dernier sommet trimestriel de la LEM ki s'est déroulé à Maskva, les Etats membres de la Ligue ont décidé de se doter d'une nouvelle charte. Je soumets donk au Krasstag ce traité pour ratifikation. S'agissant d'un traité international les amendements ne sont pas possibles et nous passons donk direktement à la phase de vote pour ou kontre cette charte.



Citation:

CHARTE DE LA LIGUE DES ETATS MODERNES


1. Nature et Buts

1.1 - La Ligue des Etats Modernes (LEM) est une organisation internationale ayant pour mission d'encourager, d'initier, de lancer, d'organiser, de soutenir et de renforcer les projets communs dans tous les domaines où les pays membres le jugeront utile.


2. Membres

2.1 - Il existe deux types de membres. Les membres actifs et les membres dormants.

2.2 - Les Etats membres qui participent régulièrement aux activités de l'organisation et assistent aux sommets sont des membres actifs.

2.3 - Un Etat membre qui n'est plus en mesure d'assister aux réunions de la LEM en raison d'une crise ou d'une période d'inaktivité, passe au statut de membre dormant.

2.4 - Chaque pays membre met à disposition de la LEM un bâtiment, situé dans une ville de son choix. Ce bâtiment peut servir de siège permanent à une agence spécialisée et héberge aussi les réunions du Conseil de la Ligue au cours du trimestre de présidence.

2.5 - Un nouveau pays peut être admis comme membre si aucun des membres existants n'y oppose son droit de veto.


3. Organes

3.1 - La Ligue des Etats Modernes poursuit la réalisation de ses buts au moyen du Conseil de la Ligue, des agences spécialisées et du Parlement de la Ligue.


4. Conseil de la Ligue

4.1 - Le Conseil de la Ligue est l'organisme diplomatique permanent de l'organisation où chaque pays membre est représenté par un représentant ayant statut d'ambassadeur auprès de l'organisation.

4.2 - Chaque Etat membre y dispose d'un droit de veto.

4.3 - La présidence du Conseil de la Ligue est assurée à tour de rôle par les membres actifs de l'organisation pour une durée d'un trimestre, le tournus se faisant par ordre alphabétique.

4.4 - Le pays assurant la présidence organise le sommet trimestriel des chefs d'Etat de la LEM et héberge sur son sol les réunions du Conseil de la Ligue,


5. Agences de la Ligue

5.1 - Les agences spécialisées sont :
- L'Agence Economique de la Ligue des Etats Modernes (AELEM),
- l'Agence Culturelle de la Ligue des Etats Modernes (ACLEM)
- l'Agence Sportive de la Ligue des Etats Modernes (ASLEM)
- l'Agence Humanitaire de la Ligue des Etats Modernes (AHLEM)
- l'Agence des Transports de la Ligue des Etats Modernes (ATLEM)
- l'Agence Spatiale de la Ligue des Etats Modernes (ASPALEM)

5.2. Des agence supplémentaires peuvent être crées sur décision du Conseil de la Ligue.

5.3 - Le Conseil de la Ligue décide de la répartition des sièges des agences spécialisées entre les Etats membres.

5.4 - Si un Etat membre hébergeant le siège d'une agence spécialisée devient un membre dormant, le Conseil de la Ligue peut décider la réatribution du siège de l'agence à un autre Etat membre.

5.5 - Chaque Agence se dotera de son propre fonctionnement interne.

5.6 - Il est possible pour un pays non membre d'être affilié à deux Agences maximum. Le Pays non membre a alors un statut d'affilié et est consulté en cas de modifications des règles de l'Agence. Cependant, il ne peut pas prendre part au vote modificatif.


6. Parlement de la Ligue

6.1 - Le Parlement de la Ligue est composé de cinq représentants par Etat-membre.

6.2 - Le mode de désignation des représentants au Parlement est laissé au libre choix de chaque pays membre.

6.3 - Le Parlement siège sur un navire en mer ou amarré à un port du pays assurant la présidence trimestrielle de la Ligue.


7. Budget

7.1 - La Ligue des Etats Modernes se dote d'un budget financé par les Etats-membres, grâce à une cotisation trimestrielle.

7.2 - Le montant de la cotisation trimestrielle est fixée par le Conseil de la Ligue.

7.3 - Le budget est géré par le Parlement de la Ligue des Etats Modernes.


8. Représentation vexillologique

8.1 - La Ligue se dote de symboles communs à ses pays membres, à savoir un Drapeau commun ainsi qu'un Drapeau décliné sur le Drapeau commun pour chaque Agence.

8.2 - Les Drapeaux des Agences sont uniformisés dans le but de donner une réelle visibilité des actions de la Ligue.

8.3 - Le Drapeau de la Ligue et/ou le Drapeau d'une Agence peuvent être hissés sur tout le territoire d'un pays membre aux côtés du drapeau national.

8.4 Les symboles vexillologiques de la Ligue n'ont aucune préséance sur les Drapeaux et Pavillons nationaux.






Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Mar 1 Déc - 10:32 (2015)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Feliks Kraspouët


Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2012
Messages: 1 357
Localisation: Krasbergstadt

MessagePosté le: Mar 1 Déc - 12:49 (2015)    Sujet du message: Charte de la LEM (12e législature) Répondre en citant

Gunda Staub (PMLK) : KONTRE
Huudhudaa (PMLK) :  KONTRE
Hugubert Ködhal (PMLK) : KONTRE


Inga Sturzenberg (MAL) :
POUR
Lena Vorski (MAL) : POUR
Volkwin Winterlang (MAL) : POUR


Godomar Schwarzwind (MPK) :
KONTRE
Saskia Rigmar (MPK) : KONTRE
Ingo Flüssig (MPK) : Abstention

Sigibert von Krapouyek (AMK) : POUR


Revenir en haut
Egon Schweinwald
Citoyens

Hors ligne

Inscrit le: 29 Avr 2012
Messages: 3 396
Localisation: Krassfürt-am-See

MessagePosté le: Mar 8 Déc - 10:44 (2015)    Sujet du message: Charte de la LEM (12e législature) Répondre en citant

Pénélope Undborg (MAL) - POUR
Karen Uberkrass (MAL) - POUR
Hadhuudhuud (MAL) - POUR
Volkmar Krasspek (MAL) - POUR
Stefi Dahuberg (MAL) - POUR
Adalbert Fulk (MAL) - POUR

Eginolf Treier (PMLK), KONTRE
Erwin Krassberger (PMLK) KONTRE

Odo Giftig (MPK),  KONTRE

Rudolf Lerhène (RKK) POUR


Revenir en haut
Egon Schweinwald
Citoyens

Hors ligne

Inscrit le: 29 Avr 2012
Messages: 3 396
Localisation: Krassfürt-am-See

MessagePosté le: Mar 8 Déc - 10:46 (2015)    Sujet du message: Charte de la LEM (12e législature) Répondre en citant

Karen Uberkrass : - Par 11 voix POUR, 8 voix KONTRE et 1 Abstention, la nouvelle Charte de la LEM est ratifiée.

Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 18:40 (2017)    Sujet du message: Charte de la LEM (12e législature)

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Semi-Républik du Krassland Index du Forum -> INSTITUTIONS -> Krasstag Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | Panneau d’administration | créer forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation