Semi-Républik du Krassland Index du Forum
 
S’enregistrer
 
Semi-Républik du Krassland Index du Forum FAQ Rechercher Membres Groupes Profil Se connecter pour vérifier ses messages privés Connexion
 
Traité de rekonnaissance Krassland-CSH (12e législature)

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Semi-Républik du Krassland Index du Forum -> INSTITUTIONS -> Krasstag
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Egon Schweinwald
Citoyens

En ligne

Inscrit le: 29 Avr 2012
Messages: 3 398
Localisation: Krassfürt-am-See

MessagePosté le: Sam 24 Oct - 23:26 (2015)    Sujet du message: Traité de rekonnaissance Krassland-CSH (12e législature) Répondre en citant

Karen Uberkrass : - Mesdames et Messieurs les députés, je soumets au vote du Krasstag pour ratifikation, le traité de rekonnaissance mutuelle entre le Krassland et la Confédération de Scanthénoisie-Helvetia ki vient d'être signé aujourd'hui à Maskva en marge du sommet de la LEM. Aussi surprenant ke cela puisse paraitre, le Krassland et la CSH ki se kotoient sur la scène international depuis près d'une kinzaine d'années et ki sont tous deux membres fondateurs de la LEM n'avaient pas enkore de relations diplomatikes officielles. Un précédent traité négocié en 2001 avait été rejetté par le parlement de la CSH. Cette fois-ci aukun riske ke ce refus se renouvelle, le parlement de la CSH ayant dors et déjà ratifié le traité. Je vous invite donk à vous prononcer sur le traité ci dessous. Komme il s'agit d'un traité international les amendements ne sont pas possibles et nous passons donk direktement au vote pour ou kontre le traité.



Citation:

TRAITE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ENTRE LA CONFEDERATION DE SCANTHENOISIE-HELVETIA ET LA SEMI-REPUBLIK DU KRASSLAND


Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. La Confédération de Scanténoisie-Helvetia reconnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-Républik du Krassland comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.

1.2. La Semi-Républik du Krassland reconnaît les frontières et la souveraineté de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.

1.3. Il peut être établi une Ambassade de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia sur le territoire de la Semi-Républik du Krassland. L'ambassadeur de Confédération de Scanténoisie-Helvetia auprès de la Semi-Républik du Krassland est nommé conformément aux règles institutionnelles de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia, et ses lettres de créances soumises à l'approbation de l'Exécutif de la Semi-Républik du Krassland. L'ambassadeur peut être inscrit au forum national krasslandais, peut tenir la Confédération de Scanténoisie-Helvetia informée de l'actualité krasslandaise, et peut représenter le Gouvernement scanthélois auprès du Gouvernement krasslandais.

1.4. Il peut être établi une Ambassade de la Semi-Républik du Krassland sur le territoire de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia. L'ambassadeur de la Semi-Républik du Krassland auprès du Gouvernement scanthélois est nommé conformément aux règles institutionnelles de la Semi-Républik du Krassland et ses lettres de créances soumises à l'approbation de l'Exécutif de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia. L'ambassadeur peut être inscrit au forum fédéral scanthélois, peut tenir la Semi-Républik du Krassland informée de l'actualité scanthéloise, et peut représenter le Gouvernement krasslandais auprès du Gouvernement scanthélois.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.

2.2.1. Les Hautes Parties contractantes s'engagent à promouvoir la paix à travers le Micromonde et auprès des autres nations.

2.3. Les Hautes Parties contractantes s'engagent à coopérer dans le respet de leurs normes environnementales respectives.

2.3.1. La Semi-Républik du Krassland s'engage à n'importer aucune pollution sur le territoire de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et s'engage à reprendre, le cas échéant, toute pollution provenant de son territoire et ayant traversé la frontière de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia.

2.4. Les Hautes Parties contractantes s'engagent à coopérer dans les domaines de leurs choix après accord entre les deux Parties.

2.5. Dans le cas où l'une des Hautes Parties contractantes serait victime d'une situation de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire, l'autre Haute Partie Contractante s'engage à lui prêter assistance.

2.6. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à rendre accessible et consultable le présent traité à leurs propres citoyens.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives."


Signé à bord du Poseïdonia, dans le port de Maskva, le 25 octobre 2015

Shivana Pal, Interpares de la Confédération de Scanthénoisie-Helvetia
Pénélope Undborg, Présidente de la Semi-Républik du Krassland



Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Sam 24 Oct - 23:26 (2015)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Feliks Kraspouët


Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2012
Messages: 1 357
Localisation: Krasbergstadt

MessagePosté le: Dim 25 Oct - 10:59 (2015)    Sujet du message: Traité de rekonnaissance Krassland-CSH (12e législature) Répondre en citant

Gunda Staub (PMLK) : Abstention
Huudhudaa (PMLK) :  POUR
Hugubert Ködhal (PMLK) : POUR

Inga Sturzenberg (MAL) : POUR
Lena Vorski (MAL) : POUR

Godomar Schwarzwind (MPK) : POUR


Revenir en haut
Egon Schweinwald
Citoyens

En ligne

Inscrit le: 29 Avr 2012
Messages: 3 398
Localisation: Krassfürt-am-See

MessagePosté le: Dim 25 Oct - 11:47 (2015)    Sujet du message: Traité de rekonnaissance Krassland-CSH (12e législature) Répondre en citant

Pénélope Undborg (MAL),  vote pour
Karen Uberkrass (MAL)  vote pour
Hadhuudhuud (MAL)  vote pour
Volkmar Krasspek (MAL)  vote pour
Stefi Dahuberg (MAL)  vote pour
Adalbert Fulk (MAL)  vote pour

Eginolf Treier (PMLK), s'abstient

Odo Giftig (MPK), vote pour


Revenir en haut
Egon Schweinwald
Citoyens

En ligne

Inscrit le: 29 Avr 2012
Messages: 3 398
Localisation: Krassfürt-am-See

MessagePosté le: Mer 4 Nov - 22:59 (2015)    Sujet du message: Traité de rekonnaissance Krassland-CSH (12e législature) Répondre en citant

Karen Uberkrass : - Par 12 voix pour et 2 abstentions, le traité de rekonnaissance mutuelle entre le Krassland et la Confédération de Scanthénoisie-Helvetia est ratifié par le Krasstag.

Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 13:56 (2017)    Sujet du message: Traité de rekonnaissance Krassland-CSH (12e législature)

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Semi-Républik du Krassland Index du Forum -> INSTITUTIONS -> Krasstag Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | Panneau d’administration | créer forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation