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Traité Krassland-Liberistant (2017)

 
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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 11:12 (2017)    Sujet du message: Traité Krassland-Liberistant (2017) Répondre en citant

TRAITE INSTAURANT DES RELATIONS DIPLOMATIKES ENTRE LA SEMI-REPUBLIK DU KRASSLAND ET LA REPUBLIQUE SHINISTE DU LIBERISTANT.



Titre I - De la rekonnaissance mutuelle.


1.1. La Semi-Républik du Krassland rekonnaît les frontières et la souveraineté de la République Shiniste du Liberistant.

1.2. La République Shiniste du Liberistant rekonnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-Républik du Krassland.

1.3. Il est établi une Ambassade de la Semi-Républik du Krassland sur le territoire de la République Shiniste du Liberistant. L'ambassadeur de la Semi-Républik du Krassland auprès de la République Shiniste du Liberistant est nommé par le Président de la Semi-Républik du Krassland, et ses lettres de kréances soumises à l'approbation du Président libérien. L'ambassadeur est inskrit au forum national de la République Shiniste du Liberistant, tient la Semi-Républik du Krassland informée de l'aktualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement sorabe et le gouvernement krasslandais.

1.4. Il est établi une Ambassade de la République Shiniste du Liberistant sur le territoire de la Semi-Républik du Krassland. L'ambassadeur de la République Shiniste du Liberistant auprés de la Semi-Republik du Krassland est nommé par le Prince de Sorabe, et ses lettres de kréances soumises à l'approbation du Président krasslandais. L'ambassadeur est inskrit au forum national krasslandais, tient la République Shiniste du Liberistant informée de l'aktualité krasslandaise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement krasslandais et le gouvernement libérien.


Titre II - Des engagements réciprokes.

2.1. Les Hautes Parties kontraktantes proklament leur attachement kommun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties kontraktantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politike en vigueur chez l'autre partie.

2.2. Les Hautes Parties kontraktantes proklament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

2.3. En kas d'agression militaire de l'une des Hautes Parties kontraktantes, la partie non-agressée akcepte d'intervenir de manière diplomatike pour le rétablissement de la paix..
 

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès k'une des Hautes Parties kontraktantes aura ratifié le présent Traité konformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties kontraktantes, à kompter de sa ratifikation par les deux parties konformément à leurs règles institutionnelles respektives.

3.3. Entre sa signature et sa ratifikation, le présent Traité sera appliké par les Hautes Parties kontraktantes à titre d'anticipation.

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Ratifié par le Krasstag le 20 janvier 2017


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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 11:12 (2017)    Sujet du message: Publicité

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