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Traité Krassland-CSH (2015)

 
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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 10:45 (2017)    Sujet du message: Traité Krassland-CSH (2015) Répondre en citant

TRAITE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ENTRE LA CONFEDERATION DE SCANTHENOISIE-HELVETIA ET LA SEMI-REPUBLIK DU KRASSLAND


Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. La Confédération de Scanténoisie-Helvetia reconnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-Républik du Krassland comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.

1.2. La Semi-Républik du Krassland reconnaît les frontières et la souveraineté de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.

1.3. Il peut être établi une Ambassade de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia sur le territoire de la Semi-Républik du Krassland. L'ambassadeur de Confédération de Scanténoisie-Helvetia auprès de la Semi-Républik du Krassland est nommé conformément aux règles institutionnelles de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia, et ses lettres de créances soumises à l'approbation de l'Exécutif de la Semi-Républik du Krassland. L'ambassadeur peut être inscrit au forum national krasslandais, peut tenir la Confédération de Scanténoisie-Helvetia informée de l'actualité krasslandaise, et peut représenter le Gouvernement scanthélois auprès du Gouvernement krasslandais.

1.4. Il peut être établi une Ambassade de la Semi-Républik du Krassland sur le territoire de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia. L'ambassadeur de la Semi-Républik du Krassland auprès du Gouvernement scanthélois est nommé conformément aux règles institutionnelles de la Semi-Républik du Krassland et ses lettres de créances soumises à l'approbation de l'Exécutif de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia. L'ambassadeur peut être inscrit au forum fédéral scanthélois, peut tenir la Semi-Républik du Krassland informée de l'actualité scanthéloise, et peut représenter le Gouvernement krasslandais auprès du Gouvernement scanthélois.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.

2.2.1. Les Hautes Parties contractantes s'engagent à promouvoir la paix à travers le Micromonde et auprès des autres nations.

2.3. Les Hautes Parties contractantes s'engagent à coopérer dans le respet de leurs normes environnementales respectives.

2.3.1. La Semi-Républik du Krassland s'engage à n'importer aucune pollution sur le territoire de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et s'engage à reprendre, le cas échéant, toute pollution provenant de son territoire et ayant traversé la frontière de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia.

2.4. Les Hautes Parties contractantes s'engagent à coopérer dans les domaines de leurs choix après accord entre les deux Parties.

2.5. Dans le cas où l'une des Hautes Parties contractantes serait victime d'une situation de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire, l'autre Haute Partie Contractante s'engage à lui prêter assistance.

2.6. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à rendre accessible et consultable le présent traité à leurs propres citoyens.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives."


Signé à bord du Poseïdonia, dans le port de Maskva, le 25 octobre 2015

Shivana Pal, Interpares de la Confédération de Scanthénoisie-Helvetia
Pénélope Undborg, Présidente de la Semi-Républik du Krassland

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rafifié par le Krasstag le 4 novembre 2015


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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 10:45 (2017)    Sujet du message: Publicité

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