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Traité Krassland-Ys (2015)

 
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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 10:41 (2017)    Sujet du message: Traité Krassland-Ys (2015) Répondre en citant

TRAITE INSTAURANT DES RELATIONS DIPLOMATIQUES ENTRE LE SÉRÉNYSSIME EMPIRE D'YS (YSIRIAM) ET LA SEMI-RÉPUBLIK DE KRASSLAND

Titre I - De la reconnaissance mutuelle.


1.1. Le Sérényssime Empire d'Ys reconnaît la Semi-Républik de Krassland dans ses frontières actuelles et évolutions futures.

1.2. La Semi-Républik de Krassland reconnaît le Sérényssime Empire d'Ys dans ses frontières actuelles et évolutions futures.

1.3. Le Sérényssime Empire d'Ys reconnaît les populations humaines et dahues de la Semi-Républik de Krassland dans leurs spécificité, diversité et dignité.

1.4. La Semi-Républik de Krassland reconnaît les populations aussi bien humaines que bestiales ou autres du Sérényssime Empire d'Ys dans leurs spécificité, diversité et dignité.

1.5. Il est établi une Ambassade du Sérényssime Empire d'Ys sur le territoire de la Semi-Républik de Krassland. L'ambassadeur du Sérényssime Empire d'Ys auprès de la Semi-Républik de Krassland est nommé par le Doge du Sérényssime Empire d'Ys ou par l'Agora yssoise, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président de la Semi-Républik de Krassland. L'ambassadeur est inscrit au forum national du Krassland, tient le Sérényssime Empire d'Ys informée de l'actualité krasslandaise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement krasslandais et le gouvernement Yssois.

1.6. Il est établi une Ambassade de la Semi-Républik de Krassland sur le territoire du Sérényssime Empire d'Ys. L'ambassadeur de la Semi-Républik de Krassland auprés du Sérényssime Empire d'Ys est nommé par le Président de la Semi-Républik de Krassland et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Doge du Sérényssime Empire d'Ys ou à défaut de l'Agora yssoise. L'ambassadeur est inscrit au forum national yssois (YSIRIAM), tient la Semi-Républik de Krassland informée de l'actualité yssoise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement yssois et le gouvernement krasslandais.


Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

2.3. En cas d'agression militaire de l'une des Hautes Parties contractantes, et reconnue telle par la partie non-agressée, celle-ci accepte d'intervenir de manière diplomatique pour le rétablissement de la paix.


Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

3.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.


Fait à Neu Krassburg,
Le 13 Juillet 2015

Balderik Krassgrauer, président de la Semi-Républik du Krassland
Jehan Maraÿs de la Beste d'Amor représentant pour Ys

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Ratifié par le Krasstag le 16 août 2015


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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 10:41 (2017)    Sujet du message: Publicité

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