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Traité Krassland-Sorabe (2014)

 
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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 10:10 (2017)    Sujet du message: Traité Krassland-Sorabe (2014) Répondre en citant

TRAITE INSTAURANT DES RELATIONS DIPLOMATIKES ENTRE LA SEMI-REPUBLIK DU KRASSLAND ET LA PRINCIPAUTE SORABE.



Titre I - De la rekonnaissance mutuelle.


1.1. La Semi-Républik du Krassland rekonnaît les frontières et la souveraineté de la Principauté de Sorabe.

1.2. La Principauté de Sorabe rekonnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-Républik du Krassland.

1.3. Il est établi une Ambassade de la Semi-Républik du Krassland sur le territoire de la Principauté de Sorabe. L'ambassadeur de la Semi-Républik du Krassland auprès de la Principauté de Sorabe est nommé par le Président de la Semi-Républik du Krassland, et ses lettres de kréances soumises à l'approbation du Prince de Sorabe. L'ambassadeur est inskrit au forum national de la Principauté de Sorabe, tient la Semi-Républik du Krassland informée de l'aktualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement sorabe et le gouvernement krasslandais.

1.4. Il est établi une Ambassade de la Principauté de Sorabe sur le territoire de la Semi-Républik du Krassland. L'ambassadeur de la Principauté de Sorabe auprés de la Semi-Republik du Krassland est nommé par le Prince de Sorabe, et ses lettres de kréances soumises à l'approbation du Président krasslandais. L'ambassadeur est inskrit au forum national krasslandais, tient la Principauté de Sorabe informée de l'aktualité krasslandaise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement krasslandais et le gouvernement frankovar.


Titre II - Des engagements réciprokes.

2.1. Les Hautes Parties kontraktantes proklament leur attachement kommun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties kontraktantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politike en vigueur chez l'autre partie.

2.2. Les Hautes Parties kontraktantes proklament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

2.3. En kas d'agression militaire de l'une des Hautes Parties kontraktantes, la partie non-agressée akcepte d'intervenir de manière diplomatike pour le rétablissement de la paix.

2.4. La Principauté de Sorabe s'engage à renforcer les forces maritimes militaires de la Semi-République du Krassland à la demande de celle-ci. En échange, la Semi-République du Krassland s'engage à faciliter l'acquisition d'équipement militaire par la Principauté de Sorabe.
 

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès k'une des Hautes Parties kontraktantes aura ratifié le présent Traité konformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties kontraktantes, à kompter de sa ratifikation par les deux parties konformément à leurs règles institutionnelles respektives.

3.3. Entre sa signature et sa ratifikation, le présent Traité sera appliké par les Hautes Parties kontraktantes à titre d'anticipation.

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Ratifié par le Krasstag le 20 septembre 2014


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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 10:10 (2017)    Sujet du message: Publicité

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