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Traité Krassland-Valdisky (2013)

 
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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 09:17 (2017)    Sujet du message: Traité Krassland-Valdisky (2013) Répondre en citant

TRAITE KRASSLANDO-VALDISKE


Les parties contractantes, à savoir,

La République Populaire du Valdisky, ci-après dénommée Valdisky, représentée par Pavel Gorilov, Président du Conseil des Commissaires du Peuple,

Et

La Semi-Républik du Krassland, ci-après dénommée Krassland, représentée par Arnulf Bösemann, Président de la Semi-Républik, d'autre part,

Réunis à Neu Krassburg, capitale de la Semi-Républik du Krassland,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :


Titre 1 : De la Reconnaissance mutuelle


Article 1er.
Le Valdisky et le Krassland reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu'Etats indépendants de l'Archipel du Micromonde. Les parties contractantes reconnaissent leur souveraineté respective sur leurs territoires.

Article 2.
Les parties contractantes établissent des relations diplomatiques réciproques. Pour ce faire, il est établi une Ambassade du Krassland en Valdisky avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié du Valdisky. De même, il est établi une Ambassade du Valdisky en Krassland avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié du Krassland.


Titre 2 : De la Coopération Générale

Article 3 :
Les parties contractantes s’engagent à promouvoir la paix sur le Continent Nord, et plus largement, à l’échelle de l’Archipel.

Article 4 :
Les parties contractantes s’engagent à se porter assistance humanitaire en cas de besoin explicitement exprimé de l’une des parties contractantes. De même, en cas de catastrophes naturelles ou technologiques touchant l’une des parties contractantes, l’autre partie s’engage à lui porter assistance dans les plus brefs délais.

Article 5 :
Chaque partie contractante s’engage à respecter les décisions concernant les affaires intérieures de l'autre partie sans ingérence de sa part.

Article 6 :
Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturel, universitaire et sportif. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via leur ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.


Titre 3 : De la Coopération Économique


Article 7 :
Les parties contractantes s’engagent à promouvoir une coopération économique mutuellement avantageuse tout en respectant leur modèle politico-économique et leurs modalités de création d'entreprise respectives.

Article 8 :
Les parties contractantes s’engagent par ce traité à ouvrir entre elles, des liaisons de transport de voyageurs, dont au moins, après l'achèvement du kanal :
- Une liaison par ferry entre Poldegrad et Krasserhaven
- Une liaison par ferry entre Maskva et Krasserhaven
- Une liaison aérienne entre Neu-Krassburg et Maskva

Article 9 :
Les parties contractantes s'engagent à édifier, par les moyens de leurs Etats respectifs, ou par des moyens privés, un réseau de canaux de la Mer du Nord jusqu'à la Mer Océane, autrement désigné "Canal Transcontinental". Les parties disposent d'un droit de veto sur tout passage de navire sur les sections comprises dans leur territoire national, mais permettent, a priori, le libre passage des navires civils sauf exception. Le transit des navires militaires sera soumis à autorisation préalable.

Article 10 :
Les parties contractantes s'engagent à permettre la formation d'une co-entreprise assurant la gestion, l'entretien et la perception des taxes de transit concernant le susdit Canal Transcontinental. Cette co-entreprise est formée avec des capitaux des deux parties à parts égales, et reste sous supervision des parties respectives. Une co-entreprise assurera également la gestion des liaisons par ferry sus-mentionnées.


Titre 4 : De la Paix Micromondiale

Article 11 :
Les parties contractantes s'engagent à ne pas se porter atteinte militairement et à ne pas nuire à leurs intérêts respectifs à travers le Micromonde.

Article 12 :
Les parties contractantes s'engagent à coopérer activement afin de renforcer l'interopérabilité entre leurs forces respectives, dans le but d'assurer une mutuelle protection de leurs territoires.


Titre 5 : Des Dispositifs Spécifiques

Article 13 :
Le présent traité sera adopté selon les procédures en vigueur dans chacune des Nations. Il entrera en vigueur après ratification complète des parties contractantes.


Fait à Neu Krassburg, le 3 novembre 2013, selon le calendrier standard micromondial.
Signé par Pavel Gorilov, Président du Conseil des Commissaires du Peuple de la République Populaire du Valdisky.
Signé par Arnulf Bösemann, Président de la Semi-Républik du Krassland.
------
Ratifié par le Krasstag le 3 décembre 2013


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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 09:17 (2017)    Sujet du message: Publicité

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