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Traité Kassland-Francovie (2013)

 
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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 09:03 (2017)    Sujet du message: Traité Kassland-Francovie (2013) Répondre en citant

TRAITE INSTAURANT DES RELATIONS DIPLOMATIKES ENTRE LA SEMI-REPUBLIKE DU KRASSLAND ET LA FRANKOVIE.



Titre I - De la rekonnaissance mutuelle.


1.1. La Semi-Républike du Krassland rekonnaît les frontières et la souveraineté de la Républike de Francovie, komme celles d'une mikronation virtuelle libre, partie intégrante du mikromonde frankophone.

1.2. La Républike de Frankovie rekonnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-Républike du Krassland komme celles d'une mikronation virtuelle libre, partie intégrante du mikromonde frankophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de la Semi-Républike du Krassland sur le territoire de la Républike de Frankovie. L'ambassadeur de la Semi-Républike du Krassland auprès de la Républike de Frankovie est nommé par le Président de la Semi-Républike du Krassland, et ses lettres de kréances soumises à l'approbation du Président de la Républike de Frankovie. L'ambassadeur est inskrit au forum national de la Républike de Francovie, tient la Semi-Républike du Krassland informée de l'aktualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement frankovar et le gouvernement krasslandais.

1.4. Il est établi une Ambassade de la Républike de Frankovie sur le territoire de la Semi-Républike du Krassland. L'ambassadeur de la Républike de Frankovie auprés de la Semi-Republike du Krassland est nommé par le Président de la Républike de Frankovie, et ses lettres de kréances soumises à l'approbation du Président krasslandais. L'ambassadeur est inskrit au forum national krasslandais, tient la Républike de Frankovie informée de l'aktualité krasslandaise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement krasslandais et le gouvernement frankovar.


Titre II - Des engagements réciprokes.

2.1. Les Hautes Parties kontraktantes proklament leur attachement kommun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties kontraktantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politike en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties kontraktantes proklament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

2.3. En cas d'agression militaire de l'une des Hautes Parties kontraktantes, et rekonnue telle par la partie non-agressée, celle-ci akcepte d'intervenir de manière diplomatike pour le rétablissement de la paix.


Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès k'une des Hautes Parties kontraktantes aura ratifié le présent Traité konformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties kontraktantes, à kompter de sa ratifikation par les deux parties konformément à leurs règles institutionnelles respektives.

3.3. Entre sa signature et sa ratifikation, le présent Traité sera appliké par les Hautes Parties kontraktantes à titre d'anticipation.


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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 09:03 (2017)    Sujet du message: Publicité

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