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Traité Krassland-Prya (2004)

 
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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 08:55 (2017)    Sujet du message: Traité Krassland-Prya (2004) Répondre en citant

TRAITE ETABLISSANT DES RELATIONS DIPLOMATIQUES ENTRE LA SEMI-REPUBLIK DE KRASSLAND ET LA REPUBLIQUE DE PRYA



Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. La Semi-République du Krassland reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Prya, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.2. La République de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-République du Krassland comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.


1.3. Il est établi une Ambassade de la Semi-République du Krassland sur le territoire de la République de Prya. L'ambassadeur de la Semi- République du Krassland auprès de la République de Prya est nommé par le Président de la Semi-République du Krassland, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président pryan. L'ambassadeur est inscrit au forum national pryan, tient la Semi-République du Krassland informée de l'actualité pryanne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement pryan et le gouvernement Krasslandais.

1.4. Il est établi une Ambassade de la République de Prya sur le territoire de la Semi-République du Krassland. L'ambassadeur de la République de Prya auprés du gouvernement Krasslandais est nommé par le Président pryan, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président krasslandais. L'ambassadeur est inscrit au forum national krasslandais, tient la République de Prya informée de l'actualité krasslandaise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement krasslandais et le gouvernement pryan.


Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

2.3. En cas d'agression militaire de l'une des Hautes Parties contractantes, et reconnue telle par la partie non-agressée, celle-ci accepte d'intervenir de manière diplomatique pour le rétablissement de la paix.


Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

3.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.



Signé le 31/03/2004 à Neu Krassburg par Ban Kok, président, pour la République de Prya et Kaizer Cozé, président, pour la Semi-République du Krassland


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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 08:55 (2017)    Sujet du message: Publicité

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