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Traité Krassland-Thaurus (2004)

 
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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 08:53 (2017)    Sujet du message: Traité Krassland-Thaurus (2004) Répondre en citant

TRAITE INSTAURANT DES RELATIONS DIPLOMATIQUES ENTRE LA SEMI-REPUBLIK DU KRASSLAND ET L'EMPIRE DE THAURUS



Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. La Semi-République du Krassland reconnaît les frontières et la souveraineté de l'Empire du Thaurus, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.2. L'Empire du Thaurus reconnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-République du Krassland comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de la Semi-République du Krassland sur le territoire de l'Empire du Thaurus. L'ambassadeur de la Semi-République du Krassland auprès du Thaurus est nommé par le Président de la Semi-République du Krassland, et ses lettres de créances soumises à l'approbation de l'Empereur du Thaurus.
L'ambassadeur est inscrit au forum national thaurusien, tient la Semi-République du Krassland informée de l'actualité thaurusienne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement thaurusien et le gouvernement krasslandais.

1.4. Il est établi une Ambassade de l'Empire du Thaurus sur le territoire de la Semi-République du Krassland. L'ambassadeur du Thaurus auprés du gouvernement Krasslandais est nommé par l'Empereur du Thaurus et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président krasslandais. L'ambassadeur est inscrit au forum national krasslandais, tient l'Empire du Thaurus informé de l'actualité krasslandaise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement krasslandais et le gouvernement thaurusien.


Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

2.3. En cas d'agression militaire de l'une des Hautes Parties contractantes, et reconnue telle par la partie non-agressée, celle-ci accepte d'intervenir de manière diplomatique pour le rétablissement de la paix.


Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

3.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.



Signé le 11/03/2004 à Pacifius par Telyus Zeguimur III, Empereur et protecteur de Thaurus, pour l'Empire de Thaurus et Egon Schweinwald, Chancelier, pour la Semi-République du Krassland


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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 08:53 (2017)    Sujet du message: Publicité

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