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Traité Krassland-Fantispa (2004)

 
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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 08:50 (2017)    Sujet du message: Traité Krassland-Fantispa (2004) Répondre en citant

TRAITE INSTAURANT DES RELATIONS DIPLOMATIQUES ENTRE LA SEMI-REPUBLIQUE DU KRASSLAND ET LA PRINCIPAUTE DE FANTISPA



Titre I - De la reconnaissance mutuelle.


1.1. La Semi-République du Krassland reconnaît les frontières et la souveraineté de la Principauté de Fantispa, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.2. La Principauté de Fantispa reconnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-République du Krassland comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de la Semi-République du Krassland sur le territoire de Principauté de Fantispa. L'ambassadeur de la Semi-République du Krassland auprès de la Principauté de Fantispa est nommé par le Président de la Semi-République du Krassland, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Prince de Fantispa. L'ambassadeur est inscrit au forum national de Fantispa, tient la Semi-République du Krassland informée de l'actualité fantispaise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement de Fantispa et le gouvernement Krasslandais.



1.4. Il est établi une Ambassade de Principauté de Fantispa sur le territoire de la Semi-République du Krassland. L'ambassadeur de Principauté de Fantispa auprés de la Semi-Republik du Krassland est nommé par le Prince de Fantispa, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président krasslandais. L'ambassadeur est inscrit au forum national krasslandais, tient Principauté de Fantispa informée de l'actualité krasslandaise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement krasslandais et le gouvernement fantispais.


Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

2.3. En cas d'agression militaire de l'une des Hautes Parties contractantes, et reconnue telle par la partie non-agressée, celle-ci accepte d'intervenir de manière diplomatique pour le rétablissement de la paix.




Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

3.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.



Signé le 06/03/2004 à Sorlop par Zygmunt Ier, Prince de Fantispa, pour la Principauté de Fantispa et  Egon Schweinwald, Chancelier et Ministre des Affaires Mikromondiales, pour la Semi-République du Krassland


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MessagePosté le: Jeu 21 Déc - 08:50 (2017)    Sujet du message: Publicité

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