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Traité d'Arzamozate sur le Tunnel d'Atropatène - 20e lég.

 
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Egon Schweinwald
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MessagePosté le: Dim 17 Déc - 02:29 (2017)    Sujet du message: Traité d'Arzamozate sur le Tunnel d'Atropatène - 20e lég. Répondre en citant

Stefi Dahuberg : - En plus du traité de rekonnaissance mutuelle négocié avek la Russlavie nous avons négocié un traité avek la Russlavie et le Valdisky pour officialiser le statut du tunnel naval d'Atropatène ke Krasslandais et Valdiskes avaient kreusé sous le territoire russlave sans l'akkord de la Russlavie. L'akkord prévoir ke la Russlavie rékupère la souveraineté sur le tunnel et s'engage a racheter le tunnel au Krassland et au Valdisky en nous versant le double de nos frais de konstruktion. Cela pourrait donk nous rapporter 200'000 gulbars tout en maintenant la navigation sur le kanal transkontienetal. Je vous invite donk à voter en faveur de laratifikation  de ce traité trilatéral.


 
Citation:


Traité d’Arzamozate   

Préambule

La République Populaire du Valdisky, représentée par sa vice-commissaire aux affaires micromondiales, la Semi-Republik du Krassland, représentée par sa ministre des affaires micromondiales, et l’Empire de Sainte Russlavie, représenté par son ministre des affaires étrangères,

DÉSIREUX d’œuvrer pour une évolution positive et durable de leurs relations diplomatiques, dans le dialogue honnête, la confiance et le respect des souverainetés,

RÉSOLUS à favoriser les échanges économiques entre eux et d’assurer le développement et la prospérité de leurs populations,

ENTENDANT régulariser l’existence et le fonctionnement du Canal Transcontinental reliant le Lac de Centurya à la Krassee, et de maintenir toutes leurs capacités régaliennes sur l’ouvrage susnommé,

Désignés puissances signataires, ont décidé ce qui suit :

Article 1. De la régularisation du Canal Transcontinental

La République Populaire du Valdisky et la Semi-Republik du Krassland transmettent le contrôle de la portion russlave du Canal Transcontinental à l’Empire de Sainte Russlavie.

Les puissances signataires se reconnaissent mutuellement comme pleinement souveraines sur la portion du Canal Transcontinental située à l’intérieur de leurs frontières respectives.

Article 2. De la gestion du Canal Transcontinental en Russlavie

Suite à la cession de l’article 1, l’Empire de Sainte Russlavie s’engage à ce que la gestion de sa portion du canal fasse l’objet d’un appel d’offres ouvert aux entreprises des puissances signataires.

Article 3. Du dédommagement russlave pour la construction du Canal Transcontinental

L’Empire de Sainte Russlavie s’engage à rembourser le double du coût des travaux, ajusté à l’inflation, dépensé par la République Populaire du Valdisky et la Semi-Republik du Krassland lors de la construction de la portion du Canal Transcontinental située en Russlavie.

Le versement de la somme susnommée devra s’effectuer suite à la mise en œuvre d’un régime de change entre les devises des puissances signataires.

Article 4. Du régime douanier russlave sur le Canal Transcontinental

L’Empire de Sainte Russlavie s’engage à exonérer intégralement de tarifs douaniers et toute autre taxe les marchandises et navires des puissances signataires usant de sa portion du canal.

Cette exonération s’applique également aux membres de la Zone Écomicro de la Ligue des États Modernes (ZELEM).

Article 5. De la priorité de passage sur le Canal Transcontinental

Les navires immatriculés auprès des puissances signataires bénéficient de la priorité de passage sur l’ensemble du Canal Transcontinental. Cette priorité peut être interrompue selon les dispositions de l’article 6.

Article 6. Du contrôle des flux du Canal Transcontinental

Les puissances signataires se reconnaissent le droit de contrôler la circulation sur leur portion du canal de manière appropriée et raisonnable.

Toute décision majeure perturbant la circulation, comme la saisie ou le refoulement d’un navire, se doit d’être aussitôt accompagnée d’une justification transmise à la puissance signataire dans laquelle est enregistrée l’immatriculation du navire concerné. Une suspension totale ou partielle de la circulation doit également être précédée d’un préavis de 15 jours envers les puissances signataires, exception faite en cas d’hostilités entre ces dernières.

Article 7. De la ratification et abrogation du traité

Le présent traité entrera en vigueur dès sa ratification par l’ensemble des puissances signataires.

La suspension ou l’abrogation du présent traité se doit d’être notifiée dans l’immédiat aux autres puissances signataires.

Fait le 17 Novembre 2017 à Arzamozate, dans le kraï d’Atropatène et le gubernya de Sibérie en Russlavie.

Madame Ninel Ogorodnikov, vice-commissaire valdiske aux affaires micromondiales.

Madame Stefi Dahuberg, ministre krasslandaise des affaires micromondiales.

Monsieur Dmitry Valastoulof, ministre russlave des affaires étrangères





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MessagePosté le: Dim 17 Déc - 02:29 (2017)    Sujet du message: Publicité

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Lamprecht Urachtberg
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MessagePosté le: Dim 17 Déc - 17:54 (2017)    Sujet du message: Traité d'Arzamozate sur le Tunnel d'Atropatène - 20e lég. Répondre en citant

Lamprecht Urachtberg (PAKAP) - POUR
Eugen Urachtberg (PAKAP) - POUR
Walter Urachtberg (PAKAP) - POUR
Annys Outapolakis-Urachtberg (PAKAP) - POUR
Wigmar von Krapouyek (AMK) - POUR
Hugubert Ködhal (PMLK) - POUR


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Bastian Lülf
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MessagePosté le: Lun 18 Déc - 09:31 (2017)    Sujet du message: Traité d'Arzamozate sur le Tunnel d'Atropatène - 20e lég. Répondre en citant

Hans-Ubald von Krassenwürzt (AMK) je vote Pour
Hadhuudhuud (MAL) je vote Pour
Volkwin Winterlang (MAL) je vote Pour
_________________
- Élu du MAL à la LEM
- Propriétaire de la SMAK
- Direkteur de Löwenkrass
- Direkteur de Skraal Drônes


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Egon Schweinwald
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MessagePosté le: Lun 18 Déc - 11:48 (2017)    Sujet du message: Traité d'Arzamozate sur le Tunnel d'Atropatène - 20e lég. Répondre en citant

Stefi Dahuberg (MAL) vote POUR
Walburga Orssich (MAL) vote POUR
Notger Schlecht (MAL) vote POUR
Karen Uberkrass (MAL) vote POUR
Adalbert Fulk (MAL) vote POUR

Lisa Monak (MPK) vote POUR
Odo Giftig (MPK) vote blanc


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Gottlieb Rothe
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MessagePosté le: Mer 20 Déc - 11:15 (2017)    Sujet du message: Traité d'Arzamozate sur le Tunnel d'Atropatène - 20e lég. Répondre en citant

Gottlieb Rothe (Indépendant) - POUR

Gunda Staub (PMLK) - POUR

Ingo Flüssig (MPK) - POUR


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Magda Döderlein
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Localisation: Krassbergstadt

MessagePosté le: Ven 22 Déc - 13:51 (2017)    Sujet du message: Traité d'Arzamozate sur le Tunnel d'Atropatène - 20e lég. Répondre en citant

Magda Döderlein (KRASUS) - POUR
Annabell Ilgner (KRASUS) - POUR
Gretel Aümane (KRASUS) - POUR
Verena Waltor (MAL) - POUR
Inga Sturzenberg (MAL) - POUR


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Bastian Lülf
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MessagePosté le: Dim 24 Déc - 11:41 (2017)    Sujet du message: Traité d'Arzamozate sur le Tunnel d'Atropatène - 20e lég. Répondre en citant

Winterlang : J'annonce officiellement ke le traité est adopté à l'unanimité moins une voix.
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- Direkteur de Skraal Drônes


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 19:40 (2018)    Sujet du message: Traité d'Arzamozate sur le Tunnel d'Atropatène - 20e lég.

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