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Kommission Brevets

 
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Egon Schweinwald
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Inscrit le: 29 Avr 2012
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Localisation: Krassfürt-am-See

MessagePosté le: Mer 22 Mar - 00:41 (2017)    Sujet du message: Kommission Brevets Répondre en citant

Egon Schweinwald : - Nous avons ouvert cette nouvelle kommission pour diskuter de la mise en place d'un système de brevets généralisés à l'ensemble des pays de la LEM. Si vous avez des idées ou des projets a présenter sur ce sujet je vous invite à prendre la parole.

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MessagePosté le: Mer 22 Mar - 00:41 (2017)    Sujet du message: Publicité

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Egon Schweinwald
Citoyens

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Inscrit le: 29 Avr 2012
Messages: 3 398
Localisation: Krassfürt-am-See

MessagePosté le: Mar 5 Déc - 11:04 (2017)    Sujet du message: Kommission Brevets Répondre en citant

Egon Schweinwald : - Le Krassland propose la mise en place d'un bureau des brevets portant sur les produits mis en vente par les sociétés des pays membres.

Vous avez pu certainement konstater k'il arrive de temps en temps ke deux entreprises différentes mettent en vente un produit à l'apparence identike, laissant penser ke l'un des deux a kopié l'autre. Nous avons eu par exemple un litige de ce type il y a kelkes temps opposant la société krasslandaise Krasschsev à l'entreprise armaréenne Marinelli et à sa filiale piréenne. le litige portait sur un modèle de char blindé. Après enkête il est apparu ke le modèle armaréen était antéreur au modèle krasslandais et l'entreprise krasslandaise a retiré son modèle de son katalogue.

Le bureau  des brevets pourrait enregistrer les produits par katégorie en mentionnant la source (le modèle EL qui sert de référence)  et la date de la première okkurence (la première mention publike du produit sur un forum dans le mikromonde). Ceci permettrait  d'éviter les doublons et de permettre aux entreprises lan4ant n nouveau produit de s'assurer ke celui-ci n'existe pas déjà au katalogue dune autre entreprise. L'AELEM aurait kompétence pour trancher en kas de litige en menant si besoin une enkête pour identifier la plus ancienne okkurence.


Exemple :

FABRIKANT
PRODUIT
 REFERENCE EL
1ERE OKKURENCE
 LIEN
 CYVA Cyva Optima
 Cadillac Sixteen (concept car)
 13 oktobre 2012
  http://krassland.vraiforum.com/t15-Usines-Cyva.htm 



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Diplomatie fantispaise


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Inscrit le: 10 Aoû 2015
Messages: 23
Localisation: Tétaou, Prya

MessagePosté le: Mar 5 Déc - 11:41 (2017)    Sujet du message: Kommission Brevets Répondre en citant

Christina Kobieta qui était encore la représentante de Prya à l'AELEM prit la parole.
Je soutiens cette initiative qui peut permettre à un meilleur contrôle des contrefaçons. Toutefois, j'ai peur que cette mesure soit lourde à appliquer sur les produits déjà existants.
Je propose donc que celle-ci soit d'abord mise en place pour tous les produits nouveaux dans un premier temps, puis étendu aux produits existants suivant un calendrier et par catégories de produits.


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Représentant Mézène


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Inscrit le: 14 Mai 2017
Messages: 26

MessagePosté le: Mar 5 Déc - 17:19 (2017)    Sujet du message: Kommission Brevets Répondre en citant

Claire de Falaise : Je soutiens cette idée. Pour répondre ce que vient de dire Madame Kobieta, il est vrai que ça sera au départ un travail fastidieux, peut-être plus fastidieux pour certaines micronations que pour d'autres, mais si nous commençons à le faire uniquement pour les nouveaux produits, comment faire si par exemple Prya sort demain un modèle d'aéronef que Mézénas possède déjà depuis plusieurs mois ?

Si nous mettons ce système de brevets en place, je crois qu'on ne peut pas faire autrement que de commencer par les produits qui sont déjà proposés à la vente dans nos micronations. Et qui donc sont référencés sur EM, ça va sans dire.


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Diplomate Francovar


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Inscrit le: 06 Mar 2014
Messages: 125

MessagePosté le: Mar 5 Déc - 22:17 (2017)    Sujet du message: Kommission Brevets Répondre en citant

Thomas Viketty :


- "Nous apportons un soutien à cette initiative. Peut etre faudrait-il aussi etre tolérant avec les entreprises de bonne foi, si elles ne savaient pas qu'un brevet était utilisé elle ne doit pas etre condamnée à condition bien sur qu'elle retire immédiatement le produit de son catalogue.
Tous les produits n'ont je pense pas besoin d'etre protégé par un brevet, peut etre serait-ce l'occasion pour l'AELEM de prélever une taxe de 50 R$ par brevet pour se constituer un petit budget et éviter qu'une entreprise ne se décide à brevet tout et son contraire."


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Prokopy Bounine


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Inscrit le: 21 Aoû 2017
Messages: 23
Localisation: Valdisky

MessagePosté le: Sam 9 Déc - 14:54 (2017)    Sujet du message: Kommission Brevets Répondre en citant

"La République Populaire du Valdisky soutient évidemment cette mesure. Dès à présent, nous travaillons sur l'établissement du process administratif valdisk encadrant ce système de brevets."
_________________
Esfir Laratif,
Représentante de la République Populaire du Valdisky auprès de l'Agence Économique de la Ligue des États Modernes


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 19:56 (2017)    Sujet du message: Kommission Brevets

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